Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent l’ensemble des ventes effectuées sur le site https://www.hocsem.com (ci-après « le Site »).
En commandant sur le Site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
1. Produits proposés
Le Site propose à la vente :
- L’album « On fera des heureux » en CD et vinyle
- Des packs incluant hoodies, t-shirts et albums (CD ou vinyle)
Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des variations mineures peuvent exister.
2. Prix et paiement
- Les prix affichés sur le Site sont en euros (€) et incluent la TVA si applicable.
- Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
- Moyens de paiement acceptés :
- Carte de crédit/débit
- Bancontact
- Apple Pay / Google Pay
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur lors de la validation de la commande.
3. Commande et validation
- La validation de la commande implique l’acceptation des CGV.
- Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après paiement.
- Le vendeur se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème de paiement ou de suspicion de fraude.
4. Livraison
Le Site livre uniquement en Belgique, France (hors DOM-TOM) et Luxembourg.
Frais de livraison :
| Destination | CD | Vinyle | Packs (hoodie + CD, hoodie + vinyle, t-shirt + CD, t-shirt + vinyle) |
|---|---|---|---|
| Belgique | 3,90€ | 4,90€ | 5,90€ |
| France (hors DOM-TOM) et Luxembourg | 9,90€ | 9,90€ | 9,90€ |
Délais de livraison estimés :
| Destination | Livraison Standard |
|---|---|
| Belgique | 2 à 4 jours ouvrés |
| France (hors DOM-TOM) | 4 à 7 jours ouvrés |
| Luxembourg | 3 à 5 jours ouvrés |
- Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les périodes de l’année et les conditions logistiques.
5. Droit de rétractation (14 jours)
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf pour :
- Les produits déballés et portés (vêtements)
- Les produits descellés (CD ou vinyle)
- Les commandes personnalisées
Pour exercer ce droit, le client doit envoyer un e-mail à retour@hocsem.com en précisant son numéro de commande.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur du vendeur.
6. Garantie et responsabilité
Le vendeur garantit la conformité des produits. En cas de produit défectueux ou non conforme, le client peut demander un remboursement ou un échange.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison dus au transporteur, ni des dommages liés à une mauvaise utilisation des produits.
7. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, musiques, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de Hocsem.
Toute reproduction, exploitation ou distribution sans autorisation est interdite.
8. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour assurer la gestion des achats et la relation client.
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en écrivant à contact@hocsem.com.
9. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux de Liège.